Accueil du site > Mentions légales

Mentions légales

 

Directeur de la publication :

Mairie de Domagné

Conception, développement et réalisation du site :

Voyelle
Agence Web - Conseil, Réalisation et Formation
Conception de site internet
 

Votre agence Voyelle est située :

11 avenue des peupliers
35510 CESSON SEVIGNE

Tél : 02 99 000 934
Fax : 02 30 96 08 10

Hébergement :

ONLINE SAS
BP 438 - 75366 PARIS CEDEX 08
www.online.net
Tel : +33(0)1 84 13 00 00 - Fax : +33(0)8 99 17 37 88

Données nominatives :

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la Mairie. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).

Plate-forme de gestion de contenu :

SPIP
Droits de reproduction

Copie de pages du site :

La copie de pages du site est soumise à l’autorisation de son rédacteur en chef.

Création de liens avec le site :

La création de liens avec le site est soumise à l’autorisation de son rédacteur en chef.

Crédit photos :

Les photos et autres illustrations font l’objet de droits réservés auprès de la Mairie de Domagné.

Accès rapide

Le dernier bulletin

Le bulletin municipal

Zoom sur

Lotissement le Poirier 3

Lotissement le Poirier 3

Les travaux de viabilisation de cette nouvelle tranche de la ZAC du Poirier devraient se terminer, sauf imprévu, en mars. A partir de cette date, les permis de construire pourront être déposés. La commune met donc en vente les 38 lots libres de (...)

Révision du PLU

Révision du PLU

Dans le cadre de la concertation liée à la procédure de révision du PLU, la population est invitée à s’exprimer par le biais : · de réunions publiques, · d’un questionnaire « Révision du PLU » ci-dessous que nous vous remercions de retourner en mairie (...)